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Informations

Soben une PME au service de la passion de la compétition


Vous trouverez sur cette page les informations légales sur la société Soben et le présent site de vente en ligne de nos amortisseurs.

Déroulement d'une vente

  

1. Le passage de la commande


Pour commander vous devez soit appeler au 06.64.13.75.47 du lundi au dimanche de 8h00 à 23h00 sans interruption ou envoyer un email à benjamin.talon (@)soben.fr (enlever les parenthèses). Pour la commande il faut les informations suivantes :


- Référence de la voiture

- Groupe ou type de compétition

- Niveau de préparation : vous jouez la gagne en championnat ou vous êtes avant tout là pour vous faire plaisir

- Nom, prénom, adresse, N° de téléphone, email


Attention ne vous trompez pas dans l’adresse de livraison et faites nous part de vos demandes particulières avant l'expédition.


Nous vous confirmons alors le prix et le délai.


2. La validation


Validation de votre commande se fait automatiquement à réception du chèque. Aucune expédition avant récéption de l'argent.


3. Le traitement


Lorsque votre commande est validée, nous mettons tout en œuvre pour vous livrer en respectant le délai annoncé


4. Le suivi


Un email vous est envoyé pour vous confirmer le départ des amortisseurs


5. La livraison


Chronopost vous livre votre produit en 24h à l'adresse que vous avez choisie lors de l'enregistrement de votre commande.


  

Conditions générales de vente

Adresse postale


SOBEN

Village Artisanal de Regourd

46 000 Cahors

Tel/Fax : +33 5 65 35 61 22

Email : benjamin.talon(@)soben.fr

Conditions générales de vente Soben Racing


Les présentes conditions générales de vente sur internet régissent de façon exclusive l'ensemble des relations entre Soben et le client. Tous les produits vendus sur le site internet sont destinés à un usage uniquement en compétition.


Article 1 - Champ d’Application – Formation du contrat


1.1 Les présentes conditions générales de Ventes (« Conditions Générales de Vente ») s’appliquent à toutes les ventes de produits, accessoires, prestations ou services de SOBEN, sauf accord spécifique convenu par écrit entre l’Acheteur et SOBEN ; "Acheteur" désigne la personne physique ou morale qui passe la commande; « Accusé de Réception » désigne l’accusé de réception de la commande de l’Acheteur, signé par une personne dûment habilitée par SOBEN ; « Devis » désigne les termes du devis, de la proposition commerciale ou de la proposition technique émanant de SOBEN portant sur les Produits ou Prestations objet du Contrat ; « Produits », « Prestations » ou « Services » désignent les produits ou les prestations de SOBEN ; « Vendeur » désigne la société SOBEN.


1.2 Toute commande soumise à SOBEN par un Acheteur emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier aux Conditions Générales de Vente de SOBEN, et doit faire l’objet d’une acceptation par SOBEN matérialisée par l’Accusé de Réception de SOBEN. Le Contrat entre en vigueur à la date d'acceptation de la commande de l'Acheteur par SOBEN figurant sur l'Accusé de Réception de SOBEN. Les commandes transmises à SOBEN sont irrévocables pour l’Acheteur et ne peuvent être ultérieurement modifiées qu’avec l’accord exprès de SOBEN.


1.3 L’Acheteur doit porter la plus grande attention à la définition précise des Produits attendus. Lors de la prise de commande, L’Acheteur est tenu de livrer toutes informations susceptibles d’influer sur la fourniture des Produits de telle sorte que SOBEN soit en mesure d’adapter les produits en fonction des exigences requises. Si la définition des produits attendus est insuffisante ou incomplète, SOBEN en informera l’Acheteur et le délai de livraison ne sera déterminé qu’après validation par SOBEN de la définition des produits. Les modifications demandées par l’Acheteur en cours de réalisation feront l’objet d’un devis complémentaire.


1.5 Les photos n'ont pas de valeur contractuelle.


Article 2 – Livraison


2.1. Sauf stipulation contraire, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre informatif et indicatif, compte tenu des états de stock, des délais de production, mais également de la bonne exécution des prestations à la charge des transporteurs et des sous-traitants. SOBEN s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande, en fonction du délai logistique de référence dans la profession, et à exécuter les commandes, sauf cas de force majeure ou de circonstances hors de son contrôle, telles que grèves, gel, incendie, tempête, inondation, épidémies, difficultés d’approvisionnement, sans que cette liste soit limitative. Aucun retard de livraison par rapport aux délais prévus ne peut donner lieu à une indemnisation ou à une pénalité ni justifier une résolution du Contrat.


2.2 Soben s'engage à traiter et à faire expédier la commande le jour même si la commande est réceptionnée avant 14h00 tous les jours du lundi au vendredi hors jours féries. Seules les commandes payées et livrables en France métropolitaine seront validées. Pour les commandes hors France métropolitaine, merci de nous solliciter pour un devis qui tient compte des montants des frais de port.

2.3 Les marchandises seront livrées exclusivement à l'adresse indiquée lors de la commande.


Article 3 – Prix et conditions de paiement


3.1. Détermination du prix :

SOBEN se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Les prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de l’acceptation de la commande et sont indiqués TTC, rendus chez le client, sauf accord dérogatoire exprès prévu par les parties. Les frais de livraison et d’emballage, assurance, droits de douane, taxes et tous autres frais similaires liés à la commande ne sont pas compris dans le prix et restent à la charge de l’Acheteur.


3.2. Modalités de paiement

Les conditions de paiement des produits, prestations ou services vendus par Soben sont « paiement au comptant » avec un paiement par carte bancaire ou par Paypal.


Article 4 – Clause de réserve de propriété


Le transfert de propriété des Produits de SOBEN est suspendu jusqu’au  paiement complet du prix de ceux-ci par l’Acheteur en principal et en accessoire, même en cas d’octroi de délais de paiement. Toute clause contraire, notamment insérée dans les Conditions Générales d’Achat est réputée non écrite, SOBEN peut exercer une action en revendication entre les mains d’un sous Acheteur éventuel dès lors que les Produits livrés n’auront pas été intégralement payés par l’Acheteur.


Article 5 – Garanties et responsabilité de SOBEN


Toutes nos marchandises sont vendues pour une utilisation en respectant absolument les données techniques et les consignes de sécurité. Les utilisateurs doivent s'assurer avant de mettre en œuvre un produit ou un matériel qu'il convient exactement à son emploi. SOBEN garantit la conformité des Produits livrés ainsi que les vices cachés selon les modalités ci après exposées.


5.1. Garanties de conformité

5.1.1. Sans préjudice du recours que l’Acheteur peut exercer contre le transporteur, toute réclamation relative à un vice apparent des Produits, quelle qu’en soit la nature, n’est acceptée par SOBEN que si elle est formulée par lettre recommandée avec accusé de réception, dans un délai de 3 jours ouvrables à compter de la livraison des Produits. Aucune action en non-conformité de la chose livrée ne peut être engagée au-delà de ce délai de 3 jours ouvrables. L’utilisation du Produit emporte renonciation par l’Acheteur à tout recours.



5.1.2. L’Acheteur est tenu d’établir la réalité du vice apparent en apportant toutes justifications par écrit. Aucun retour du Produit ne peut être effectué par l’Acheteur sans l’accord préalable écrit de SOBEN. Aucun retour n’est accepté plus de trois mois après la livraison ou sans présentation du bon de contrôle. Les frais de retour ne sont à la charge de SOBEN que si le vice apparent est effectivement constaté par SOBEN.

5.1.3. Si, après contrôle par SOBEN, un vice apparent est constaté, l’Acheteur ne peut demander à SOBEN que le remplacement des Produits non conformes et/ou le complément à apporter pour combler les manquants. Dans l’hypothèse où SOBEN n’est pas capable d’assurer le remplacement des Produits non conformes et/ou le complément pour combler les manquants, SOBEN ne peut être tenu au-delà du prix facturé des Produits contestés. En aucun cas, l’Acheteur ne peut solliciter une quelconque indemnité au titre des préjudices, directs ou indirects, de quelle que nature qu’ils soient consécutifs au défaut apparent ou au manquant.  Les défauts et détériorations provoqués par l’usure naturelle ou par un accident extérieur (démontage, montage erroné, entretien défectueux, utilisation anormale…) ou encore par une modification du Produit non prévue ni spécifiée par SOBEN, sont exclus de la garantie. Seule l'expertise effectuée par le service technique de Soben sera valable.


5.2. Garantie des vices cachés

5.2.1. Au titre de la garantie des vices cachés, SOBEN n’est tenu que de la réparation du Produit défectueux ou de son remplacement, si la réparation est impossible, à l’exclusion de toute autre indemnité, l’Acheteur ne pouvant solliciter la résolution de la vente ou une quelconque indemnité.

5.2.2. Tout action en garantie des vices cachés doit, pour être recevable, être intentée dans un délai d’un mois à compter de la découverte du vice affectant les Produits.

5.2.3. Toute réparation effectuée par l’Acheteur sur le Produit, sans l’accord exprès de SOBEN, entraîne la perte de toute garantie ainsi que la renonciation à tout recours contre SOBEN.


5.3. Exclusion et limite de garantie

5.3.1. SOBEN ne peut être tenu responsable pour destruction, avarie, incendie, perte, vol ou tout évènement qui surviendrait au cours du transport ou ultérieurement à la mise à disposition des Produits à l’Acheteur et ce même si SOBEN a désigné le transporteur.

5.3.2. Garanties vices cachés sur Produit compétition. SOBEN ne peut en aucun cas être tenue responsable notamment en cas d’utilisation sur une route ouverte, ces amortisseurs sont exclusivement destinés à un usage en compétition. Pour les matériels, la garantie est en strictement limitée au remplacement des pièces défectueuses et sans responsabilité des accidents de personnes ou de choses pouvant en résulter. Les matériels ne peuvent pas être acceptés en garantie pour par exemple un mauvais montage effectué par les clients, une utilisation inadaptée, un démontage, un défaut d'entretien. Au titre de la garantie des vices cachés, SOBEN ne sera tenue que de la réparation du produit défectueux ou de son remplacement si la réparation est impossible, cette garantie s’exerçant pour une durée maximale de 12 mois  à partir de la date de livraison et/ou un kilométrage maximal parcouru de 6 000 km. L’Acheteur s’engage à suivre les préconisations d’entretien dispensées par SOBEN. Aucun recours à la garantie des vices cachés ne sera examiné sans preuve que cette disposition a été respectée par l’Acheteur. La responsabilité de SOBEN sera dégagée si des dysfonctionnements apparaissent notamment suite à des erreurs de manipulation, une utilisation non conforme aux précautions d’usage, une usure normale ou une modification des amortisseurs réalisée sans l’intervention du personnel de SOBEN (exclusion des réglages externes).

5.3.3 SOBEN garantit que les Prestations sont conformes aux spécifications définies par SOBEN dans le Contrat, pendant une durée d’un mois à compter de la date de leur livraison ou de leur fourniture. Les Prestations sont réputés conformes aux spécifications à leur date de livraison ou de fourniture, sauf avis contraire de l'Acheteur donné par écrit dans les huit (8) jours de cette date. L’Acheteur s’engage à notifier tout avis contraire par écrit en mentionnant la nature et les motifs de toute non conformité. En cas d’acceptation par SOBEN d’un défaut constaté, SOBEN s’engage à corriger le défaut dans un délai de 30 jours.  En cas d’impossibilité pour SOBEN de corriger la non conformité, pour quelque raison que ce soit, ou en cas de nouvel avis contraire de l’Acheteur, SOBEN peut, librement et à sa seule discrétion, soit corriger l’erreur ou la non-conformité affectant le Produit ou la Prestation, soit remplacer tout ou partie du Produit ou de la Prestation, ou encore rembourser à l’Acheteur le montant facturé par SOBEN pour ce Produit ou cette Prestation.  SOBEN ne peut être tenu responsable de défauts dus à l’utilisation des Prestations non conforme à leur destination, ou en cas de non‑respect des instructions de SOBEN; de modification ou réparation non précédemment autorisée par SOBEN par écrit.  Les frais encourus par SOBEN pour la recherche et la correction de ces défauts sont acquittés par l'Acheteur, sur demande. La garantie au titre du présent article constitue l’intégralité de la responsabilité de SOBEN au titre du Contrat, et les seules réparations et indemnisation auxquelles peut prétendre l’Acheteur au titre de la garantie sur les Prestations ou pour toute autre non-conformité au titre du Contrat.  Cette garantie est exclusive de toute autre garantie ou réparation auxquelles puisse prétendre l’Acheteur en cas de manquement de SOBEN à ses obligations en application du Contrat.  Sont exclues toute autre garantie, implicite ou légale, y compris et sans que cette liste soit exhaustive, toute garantie commerciale ou d’adéquation des Prestations à un usage spécifique. 

5.3.4. En toutes circonstances, la responsabilité de SOBEN sera limitée à la valeur facturée des Produits défectueux ou endommagés.


5.4 Responsabilité de SOBEN

SOBEN est soumise de manière expresse à une obligation de moyens.  En cas de mise en cause éventuelle de la responsabilité de SOBEN, celle-ci sera limitée aux seules garanties prévues par le Contrat à l’article « GARANTIES ».  La responsabilité de SOBEN ne peut être engagée qu’en cas de faute contractuelle prouvée et constatée par un juge.  Si une condamnation pécuniaire devait être prononcée à l’encontre de SOBEN, et ce, pour quelque raison que ce soit, la condamnation de SOBEN aux dommages et intérêts est limitée au montant effectivement perçu par SOBEN au titre des Produits directement à l’origine des préjudices pour lesquels la responsabilité de SOBEN aura été constatée. En tout état de cause, chaque condamnation est limitée au titre de l’exécution du Contrat à la somme effectivement perçue par SOBEN au titre du Contrat dans l’année où est constaté l’incident ou la difficulté ayant entraîné la responsabilité. La condamnation totale de SOBEN est limitée, de manière globale, aux sommes effectivement encaissées par SOBEN au titre du Contrat.  Nonobstant toute disposition contraire dans le Contrat, sont exclus de toutes demandes d’indemnisation, la perte de chiffre d’affaires, les préjudices indirects ou non directement consécutifs ou les préjudices éventuels subis par l’Acheteur ou par les tiers, ou encore les conséquences de prétentions, réclamations ou autres actions formulées par un tiers à l’encontre de l’Acheteur ou de SOBEN. 


Article 6 – Homologation


L’Acheteur doit faire son affaire de l’homologation nécessitée par le changement éventuel de la structure de son véhicule que pourrait entraîner la modification provoquée par l’adjonction du Produit acheté. La responsabilité de SOBEN ne peut être engagée en cas d’usage en compétition ou en prototype de mise au point / validation.


Article 7 – Transfert des risques – Transport


7.1. Sauf stipulation contraire acceptée par SOBEN, les Produits voyagent aux risques et périls de l’Acheteur et ce quelles que soient les modalités de facturation. En conséquence, le transfert des risques s’opère à l’usine de SOBEN, avant chargement des Produits, à savoir soit au moment de la remise des Produits par SOBEN au transporteur soit lors de la sortie des Produits de l’usine de SOBEN.

7.2. L’Acheteur doit ainsi, en cas de retard, de pertes, d’avarie, d’oxydation, d’altération des Produits et d’une manière générale en cas d’évènement dommageable, exercer son recours contre le transporteur. Il doit effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout Produit n’ayant pas fait l’objet de réserve par lettre recommandée avec accusé de réception dans les trois jours de la réception auprès du transporteur, conformément à l’article L133-3 du Code du Commerce et dont copie sera adressée simultanément à SOBEN est considéré comme accepté par l’Acheteur.


Article 8 - Propriété intellectuelle


SOBEN conserve la propriété des droits de propriété intellectuelle attachés au Produit. Aucun droit de propriété intellectuelle n'est concédé à l’Acheteur, à l’exception du droit pour l’Acheteur d’utiliser le  Produit conformément au Contrat.  L’Acheteur n’acquiert aucun droit sur les outils, procédés, méthodes, ou autre savoir-faire, utilisés par SOBEN ou dans le cadre du Contrat ou auxquels l’Acheteur pourrait avoir accès. L’Acheteur s’interdit de mettre à disposition de tiers, directement ou indirectement, à quelque titre, sous quelque forme et pour quelque cause que ce soit, tout ou partie des droits de propriété intellectuelle auxquels il a pu avoir accès en exécution du Contrat.


Article 9 – Résiliation par l’Acheteur


L’Acheteur peut résilier le Contrat en ce qui concerne tout ou partie des Prestations ou Produits, sous réserve que l'Acheteur adresse à SOBEN  un préavis écrit raisonnable à cet effet et rembourse  SOBEN  de toutes pertes (y compris sans que ceci soit limitatif la perte de bénéfices escomptés), dommages et charges, et manque à gagner pour SOBEN résultant d'une telle résiliation. L'Acheteur n’est pas autorisé à céder ses droits ou obligations au titre du Contrat sans l'accord écrit préalable de SOBEN. 


Article 10 - Protection vie privée

Conformément à la loi Informatique et libertés du 06.01.78, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification ou de suppression des données vous concernant auprès de Soben.
Soben s'engage à ne pas céder les données nominatives ainsi collectées à un tiers à l'exception de tout partenaire contractuel.


Article 11 – Droit applicable et Juridiction


Le Contrat est régi par et soumis au droit français.  TOUT LITIGE OU TOUTE CONTESTATION AUQUEL LE PRESENT CONTRAT POURRAIT DONNER LIEU, CONCERNANT TANT SA VALIDITE, SON INTERPRETATION, SON EXECUTION, SA RESILIATION, LEURS CONSEQUENCES ET LEURS SUITES QUI N'AURAIT PU FAIRE L'OBJET D'UN ACCORD AMIABLE ENTRE L’ACHETEUR ET SOBEN DANS UN DELAI DE TRENTE JOURS EST SOUMIS AU TRIBUNAL DE COMMERCE DU RESSORT DU LIEU DU SIEGE SOCIAL DE SOBEN, MÊME EN CAS DE PLURALITE DE DEFENDEURS ET D'APPELS EN GARANTIE.


Nos coordonnées :


Soben

Village Artisanal de Regourd

46 000 Cahors

Tel : 05 65 35 61 22

Mobile : 06 64 13 75 47

Fax : 05 65 35 61 22

Mail : benjamin.talon@soben.fr

Web : www.soben.fr ou www.sobenracing.com

SAS immatriculée au registre du commerce des sociétés de Nïmes (30) sous le numéro 481 885 374. N) de TVA intra communautaire : FR47 481 885 374

  

Amortisseurs hautes performances pour la compétition

Soben S.A.S

Village Artisanal de Regourd

46 000 Cahors

France

RCS de Nîmes : 481 885 374

Capital : 241 304 €

TVA : FR 47 481 885 374

Tel : + 33 (0)5 65 35 61 22

Direct : +33 (0)5 65 35 84 69

Mobile : + 33 (0)6 64 13 75 47

Email : benjamin.talon(@)soben.fr